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Marques déposées par monsieur Eric PFAIFER
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France Soft
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Soft
Monsieur Eric PFAIFER

Numéro de dépôt :
3386842
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/10/2015
France Soft de Eric PFAIFER

Présentation de la marque France Soft

Déposée le 19 octobre 2005 par monsieur Eric PFAIFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « France Soft »

Le déposant est monsieur Eric PFAIFER domicilié(e) 6 chemin de Saint CYR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BRUN Avocat domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Soft est expirée depuis le 19 octobre 2015.

Eric PFAIFER a également déposé les autres marques suivantes : T. ELINE , RE'BELLE , C.E. LINE


Monsieur Eric PFAIFER - 6 chemin de Saint CYR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France


Jean-Claude BRUN Avocat - 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Inscription le 16 juillet 2007 - Concession de licence n°457181 - Publication au BOPI 2007-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires. Agrafes, éponges chirurgicales, aiguilles et seringues à usage médical, appareils thérapeutiques à air, bistouris, couteaux, ciseaux, inciseurs et scies pour la chirurgie, fils de chirurgien, malettes spéciales pour instruments médicaux. Matériels de suture, aiguilles pour suture. Appareils dentaires éléctriques, pivots dentaires, fraises à usage dentaire. Articles orthopédiques. Chevillères et genouillères et chaussures orthopédiques, supports pour pieds plats, semelles orthopédiques. Bandages orthopédiques pour les articulations, ceintures orthopédiques, gaines à usage médical. Implants orthopédiques, ORL, digestifs et cardiaques et implants de chirurgie plastique et esthètique. Attéles chirurgicales. Appareils pour la protection de l'ouie. Prothèses. Matériel de contention et de cicatrisation. Corsets et ceintures abdominaux et médicaux. Préparations médicales pour l'amincissement. Appareils pour massage esthétique. Implants ophtalmologiques, lentilles pour implantation chirurgicale, prothèses intra-occulaires pour implantation chirurgicale. Contention esthètique, bas élastiques et pour les varices, bandages élastiques.